Projet Espace délibératif mondial (1995-2002)

• Introduction générale
• Méthodologie
• Références bibliographiques principales
• Description des corpus
• Liste des documents disponibles à la consultation et au téléchargement

Introduction générale

Le projet comprenait les objectifs suivants:

À un premier axe de politisation du processus de mondialisation construit entre les États et les organisations internationales, s'ajoute depuis quelques années un nouvel axe transversal réunissant des acteurs politiques supranationaux, ONG et mouvements sociaux d'un côté, et corporations multinationales et groupe d'intérêt économique de l'autre. Ce nouveau processus de politisation porte précisément sur la nature, l'orientation et la forme des régulations supranationales déployées par les organisations internationales à vocation économique. De plus, l'inflexion sociale du discours des organisations est directement lié à l'émergence de ces nouveaux interlocuteurs. Le discours des organisations internationales est maintenant enchâssé dans un espace délibératif mondialisé de nature encore indéterminée. En effet, cet espace est traversé par des logiques contradictoires de démocratisation/politisation et de technocratisation/dépolitisation de la régulation supranationale. Ces logiques se manifestent par le caractère plus ou moins public de la délibération, par la représentativité de ses participants et par le type de discours qui y domine, discours d'expert ou discours proprement politique, mais aussi par les grands thèmes sociaux qu'elles mobilisent et véhiculent. Par-delà ces divisions, il se dégage de cette sphère délibérative une représentation collective et commune des enjeux que pose la mondialisation mais également de l'existence même de cette sphère publique supranationale comme nouveau lieu de régulation politique. Dans ce sens, l'ensemble des interlocuteurs développe sur le plan du discours, non seulement une stratégie de légitimation de leur participation, mais plus globalement une stratégie de légitimation de cet espace délibératif face aux espaces démocratiques de la modernité, - parlements, assemblées et sphère publique - encastrés dans l'état national.

Les nouveaux acteurs engagés dans cet espace délibératif seront regroupés en deux sous-ensembles distincts reflétant la nature des intérêts sociaux qu'ils véhiculent ainsi que le moment de leur apparition dans le processus de politisation. Nous avons observé pendant les années 80 et surtout les années 90 l'entrée en scène progressive de mouvements sociaux globaux, constitués à partir de réseaux d'ONG, contestant le nature et l'orientation du travail de régulation des organisations internationales à vocation économique. Le vocabulaire, les analyses et les stratégies d'intervention de ces mouvements se sont consolidés et unifiés pendant les années '90 autour de quelques thématiques communes (femme, écologie, développement, travail et citoyenneté participative ou active). Nous pouvons donc dégager un premier mouvement de politisation structuré par l'interaction entre des mouvements sociaux globaux et des organisations internationales. Ce mouvement résulte en une inflexion sociale du discours des organisations internationales et en une certaine légitimation de l'insertion des ONG, structurées en mouvement sociaux globaux dans un espace délibératif mondial.

Nous faisons l'hypothèse que cette situation a provoqué une remobilisation des groupes d'intérêts économiques représentant les grandes entreprises multinationales et les lobbies du milieu des affaires. Grands bénéficiaires des mesures de déréglementation et de libéralisation sous-jacentes au processus de mondialisation, ces intérêts discutent et influencent par le biais de réseaux plus ou moins formels, le travail de régulation des organisations internationales depuis la mise en place du régime de Bretton Woods et plus intensément depuis le passage à l'État néolibeal. Or, devant la première phase de politisation de la régulation supranationale esquissée ci-haut, ces groupes ont senti la nécessité d'intervenir publiquement pour défendre et promouvoir la mondialisation, en plus de tenter d'influencer le travail de régulation des organisations internationales à vocation économique. La production discursive provenant de ces milieux s'est progressivement enrichie sur le plan quantitatif et qualitatif pendant les cinq dernières années. L'insertion de ces groupes dans l'espace public mondialisé se manifeste par une plus grande conflictualisation des enjeux thématisés. C'est dans ce contexte que se pose la question du déplacement de la représentation des contradictions sociales fondamentales de la sphère de la citoyenneté nationale à une nouvelle sphère de citoyenneté supranationale.

Méthodologie

Critères de sélection des textes du corpus:

• Taille : 90 000 à 110 000 mots
• Périodisation : entre 1995 et 2002
• Langue : anglais
• Provenance : site Internet des groupes étudiés
• Nature des textes:
- textes abordant des questions ayant une dimension internationale (ainsi, les études de cas ne sont retenues que lorsque leur discours renvoie explicitement à une forme de généralisation possible à partir de l'étude de ces cas);
- textes faisant allusion à la problématique de la mondialisation;
- textes abordant les thèmatiques pré-établies (travail, femme, environnement, développement, citoyen, commerce);
- textes abordant le rôle de l'État, des organisations internationales, de la société civile et/ou du marché;
- textes abordant la position du groupe et/ou d'autres groupes au sein de l'espace politique mondial;
- textes destinés au grand public (exclusion des discours trop pointus, techniques, hermétiques, spécialisés).

Références bibliographiques principales

• Canet, Raphaël et Jules Duchastel (sous la dir.) (2004) La régulation néolibérale. Crise ou ajustement? Montréal, Athéna Éditions, 392 p.

Description des corpus

• ONG
• Groupes d'intérêt économique

ONG

• Association pour la Taxation des Transactions financières d'Aide aux Citoyens (ATTAC)
• Confédération internationale des syndicats libres - International Confederation of Free Trade Unions (ICFTU)
• Amis de la terre - Friends of the Earth (FOE)
• Global Policy Forum (GPF)
• Marche mondiale des femmes (MMF)
• Oxfam International

• Association pour la Taxation des Transactions financières d'Aide aux Citoyens (ATTAC)
À partir de toutes les sections proposant des documents (section publication/archives), nous avons favorisé l'ensemble des communiqués de presse disponibles en ligne. Afin de s'assurer que les textes soient représentatifs de l'ensemble des problématiques et de la période couverte, nous avons exclu les textes trop longs. Six longs documents ont tout de même été retenus. Précisons que puisque ATTAC n'existe que depuis 1998. Pour cette raison, nous n'avons pu couvrir l'entièreté de la période 1995-2002.
Nous avons finalement obtenu un corpus de 29 textes et environ 105 000 mots. Les textes formant le corpus couvrent la période de décembre 1998 à avril 2002 (certains textes ne sont cependant pas datés).
• Confédération internationale des syndicats libres - International Confederation of Free Trade Unions (ICFTU)
Le processus de collecte des textes publiés par la CISL a été facilité par la structure du site Internet de ce mouvement ouvrier. Adoptant l'hypothèse de la diffusion, nous avons privilégié les textes figurant dans la section « publications » du site Internet de la CISL. Nous avons ainsi obtenu un total de trente textes. De ces trente textes, nous avons exclu les Annual Survey of Violations of Trade Union Rights, lesquels sont des études de cas (en effet, ce rapport est composé essentiellement d'études de cas relatant l'état des droits des travailleurs dans divers pays et n'ont donc pas une portée internationale), ainsi que les textes n'ayant pas une portée internationale. En définitive, nous avons retenu un total de huit textes (+/- 107 000 mots), lesquels couvrent la période de 1996-2002. Aucun document antérieur à 1996 n'était disponible.
• Amis de la terre - Friends of the Earth (FOE)
En premier lieu, nous avons puisé des textes à partir de toutes les sections du site Internet de FOE International proposant des textes en ligne (Media Center et Publications). En ce qui concerne la section Media Center, nous avons retenu certains communiqués de presses (archivés depuis 2000). De la section Publications nous avons collecté des textes à partir des rubriques suivantes: * by issues : depuis 1999. * link magazine : depuis 1999. * interlinkages : depuis mars 2000. * bifi – bulletin of international financial institutions : depuis janvier 2000.
Suite à cette première étape, nous avions une quantité suffisante de corpus. Toutefois, les textes retenus ne couvraient pas l'entièreté de la période (1995-2002). Nous avons alors éliminé les textes les plus longs et les avons remplacés par un ensemble de textes collectés à partir des sites américains (FOE USA) et britanniques (FOE UK pour les textes précédant 1998) afin de mieux répartir les textes en fonction de la période 1995-2002.
Du site de FOE USA, nous avons puisé les textes de la section publications (archivés depuis 1999). Plusieurs textes étaient cependant très longs et n'étaient disponibles uniquement qu'en format livre nous n'avons retenu que les textes ayant moins de 8 000 mots et disponibles en format numérique. Nous avons de plus recouru aux communiqués de presse (archivés depuis novembre 2001) de la section International program.
C'est essentiellement le site de FOE UK qui nous a permis de pallier le problème de la répartition des textes dans le temps (les archives remontant à 1994). Nous avons ainsi puisé certains communiqués de presse à partir de la rubrique Press releases.
Nous avons collecté 40 textes pour un total d'environ 129 000 mots avant le nettoyage des éléments superflus (index de pages, table des matières etc.) Les textes datent de septembre 1996 à mars 2002.
• Global Policy Forum (GPF)
Dans un premier temps, la stratégie de collecte de textes a consisté à privilégier les publications signées par le GPF. En effet, le site du GPF étant une plate-forme, plusieurs textes figurant sur le site de l'organisation sont signés par d'autres acteurs. Le GPF renvoie souvent à des documents officiels de grandes organisations internationales ou, encore, à des textes ayant été publiés dans des journaux ou revues. Notre visite de la section Publications of GPF nous a permis d'identifier plus ou moins soixante-dix documents couvrant la période 1994-2002. Nous avons d'abord favorisé les textes rédigés par le GPF (Notons que la majorité des textes sont signés par James A. Paul, directeur exécutif du GPF) ou, encore, ceux signés conjointement par le GPF et une autre organisation citoyenne. Après avoir appliqué les critères de sélection d'ordre général, nous avons retenu seize textes (76 565 mots ).
Afin de compléter le corpus (C'est-à-dire atteindre l'objectif fixé, à savoir 90 000 à 110 000 mots), nous avons ensuite retenu les publications signées par d'autres ONG. Pour ce faire, nous nous sommes appuyés sur l'autodéfinition du GPF précisant qu'il travaille en partenariat avec plusieurs autres ONG. Nous appuyant sur cette affirmation, nous avons considéré valable de sélectionner les textes signés par des ONG collaborant avec le GPF. C'est ainsi que nous avons retenu les textes signés par les ONG suivantes : WEED, CIVICUS World, World Federalist Movement, Corporate Watch, Third World Resurgence et Center for Women's Global Leadership. C'est ainsi que nous avons retenu huit textes (pour un total d'environ 26 000 mots) signés par d'autres organisations que le GPF. En tout et partout nous avons un total de vingt-quatre textes (+/- 103 000 mots).
• Marche mondiale des femmes (MMF)
À partir de toutes les sections proposant des textes en ligne (demands, actions, newsletters et press releases), nous avons sélectionné l'ensemble des textes disponibles depuis 1998, et ce en fonction des critères d'ordre général exposés précédemment. Le groupe n'existant que depuis 1998 et non depuis le début de la période couverte, les textes couvrent la période 1998-2002. Ont notamment été exclus les textes à caractère technique, tel, par exemple, les communiqués de presse concernant l'organisation logistique de certains événements (la marche) ou, encore, les textes faisant preuve de redondance (l'inclusion d'une brève description du groupe à la fin des communiqués de presse si cette description se retrouve plus d'une fois dans le corpus). En somme, nous avons obtenu 38 textes pour un total d'environ 107 000 mots avant le nettoyage des éléments superflus (index de pages, table des matières, etc.).
• Oxfam International
Oxfam International est en fait une confédération de 12 membres nationaux (Oxfam USA, Canada, Germany, Great Britain, Intermon Oxfam (Espagne), New Zealand, Québec, Belgique, Australia, Hong Kong, Ireland, Netherlands). Toutefois, afin de composer notre corpus, nous avons retenu que les publications signées par Oxfam International et avons exclu les publications des organisations nationales (Oxfam nationaux). Nous avons d'abord eu recours au site d'Oxfam International à partir duquel nous avons extrait les textes provenant de la section Policy papers. Outre les énoncés de politique, Oxfam International publie des Annual reports. Nous avons cependant jugé que ceux-ci ne sont pas pertinents eu égard à la problématique de la recherche. En effet, ces derniers ne font que rendre compte des activités de l'organisation au cours de l'année et dresser un bilan financier de l'organisation pour cette même année. Pour ces raisons, les Annual reports ont donc été exclus.
En ce qui concerne les énoncés de politique, la sélection a été effectuée en fonction des critères d'ordre général. Au total, nous avons retenu dix-huit textes (+/- 110 000 mots). Étant donné la structure non centralisée du site Internet d'Oxfam International, nous avons du recourir aux sites des Oxfam nationaux (Au moment de collecter les textes composant notre corpus, l'ensemble des textes signés par Oxfam International n'étaient pas centralisés sur un seul site Internet. En d'autres mots, certains textes signés Oxfam International se retrouvaient seulement sur les sites des Oxfam nationaux). En somme, dix textes ont été extraits directement du site d'Oxfam International, les autres ayant été puisés des Oxfam nationaux, à raison de quatre textes provenant du site d'Oxfam Australie, trois d'Oxfam Grande-Bretagne et un d'Oxfam Canada. Notons que par-delà la provenance de ces textes, ils ont tous en commun d'être signé par Oxfam International.
Les énoncés de politique retenus couvrent la période 1997-2002, aucun document antérieur à 1997 n'étant disponible via Internet. Afin de remédier à cette situation, nous avons contacté Oxfam International, et ce dans le but d'obtenir les énoncés de politique antérieurs à 1997. Nous avons toutefois obtenu une réponse négative à notre requête, puisqu'il n'est pas possible d'avoir accès aux documents souhaités, soient-ils sous forme papier ou numérique au moment de la constitution de notre corpus.

Groupes d'intérêt économique

• Business and Industry Advisory Committee (BIAC)
• International Chamber of Commerce (ICC)
• Forum économique mondial - World Economic Forum (WEF)

• Business and Industry Advisory Committee (BIAC)
À partir de la page d'accueil du site du BIAC, un lien renvoie à leurs énoncés de politique (Statements). Ceux-ci sont divisés en deux catégories : High-Level Policy Statements (énoncés présentés aux réunions d'ambassadeurs et de ministres de l'OCDE) et Committee Submissions (énoncés classés de façon thématique). Puisque l'ensemble des High-Level Policy Statements compte nettement moins que la cible convenue de 100 000 mots et que, par ailleurs, certains d'entre eux se retrouvent parmi les Committee Submissions, nous nous sommes d'abord penchés sur ces derniers qui, eux, dépassent largement les 100 000 mots. Des vingt catégories sous lesquelles sont regroupés les Committee Submissions, nous en avons retenu sept sur la base de leur affinité avec ce que nous avions identifié comme les thématiques de notre recherche : Climate Change Economic Policy Employment, Labour and Social Affairs Environment International Investment and Multinational Enterprises Sustainable Development Trade. À l'intérieur de ces catégories, nous avons retenu tous les textes répondant aux critères généraux.
Les textes exclus 1) débordent des thématiques (education, telecommunications, electronic commerce, food system) ou ne traitent que d'une dimension pointue d'une des thématiques (eco-labelling, shared product responsibility) 2) sont trop techniques ou hermétiques, soit en raison du discours lui-même (spécialisé, statistique) ou en raison de son objet (les Comments du BIAC sur des textes de l'OCDE, bien que comprenant habituellement certaines « considérations générales », sont avant tout de minutieuses propositions de corrections à y apporter) 3) sont des études de cas dont il n'est pas explicité qu'elles soient représentatives d'une plus vaste réalité (Industrial Relations and Labour Reforms in Korea, FDI and Environment: Lessons to be learned from the mining sector).
Une fois les Committee Submissions pertinents retenus, étant donné que nous n'avions collecté que 33 textes pour environ 85 000 mots, nous nous sommes tournés vers les high-level policy statements. Nous avons retenu trois des six Statements to OECD Ambassadors (près de 9000 mots), les trois autres étant déjà retenus à partir de la catégorie Economic Policy des Committee Submissions. Finalement, nous avons retenu quatre des quatorze Statements to OECD Ministerials (environ 13 000 mots), sept étant déjà retenus ailleurs et trois ne répondant pas aux critères généraux (deux sur l'éducation et un sur le commerce électronique).
En tout, nous avons collecté quarante textes faisant environ 107 000 mots. Les textes couvrent la période de 1995 à mai 2002.
• International Chamber of Commerce (ICC)
À l'approche de la conférence ministérielle de l'OMC à Seattle en décembre 1999, l'ICC mis sur pied une rubrique intitulée The Case for the Global Economy, question de défendre le bien fondé et les bienfaits du mouvement de mondialisation de l'économie capitaliste à la sauce néo-libérale. Nous avons d'abord collecté tous les textes ce cette rubrique, sauf un (« World Trade is the Driving Force Behind Growth » (21 octobre 1999), rédigé par Adnan Kassar, alors Président de l'ICC, est avant tout la présentation d'une série de statistiques), pour un total de 27 textes et environ 15 000 mots.
Nous nous sommes par la suite penchés sur les Business Topics sous lesquels l'ICC résume son activité. Nous en avons retenu cinq : Business and Society (7 textes, près de 9000 mots) Economic Policy (9 textes, près de 16 000 mots) Environment and Energy (13 textes, environ 21 000 mots) Trade and Investment Policy (10 textes, environ 13 000 mots). Nous n'avons pas retenu Anti-Corruption, Arbitration, Banking Technique and Practice, Biosociety, Business Law, Commercial Crime, Commercial Practice, Competition, Customs and Trade Regulation, E-business, IT and Telecoms, Financial Services and Insurance, Intellectual Property, Marketing and Advertising, Taxation et Transport and Logistics. Il a été jugé que ces Business Topics regroupaient des textes soit à caractère trop « technique » ou traitant de thématiques débordant celles que nous avions sélectionnées pour notre recherche.
Afin de compléter le sous-corpus de l'ICC, nous avons ensuite collecté des textes issues de ses conférences (25 textes, environ 13 500 mots). Puisque nous n'avions toujours pas atteint la cible, nous avons examiné les énoncés de politique (Statements) de l'ICC afin de voir s'il y en avait de pertinents à notre recherche que nous aurions manqués en ne sélectionnant pas certaines catégories des Business Topics. Nous en avons identifié trois (un peu plus de 3000 mots). Un texte du Committee on Customs and Trade Regulations, un énoncé de Kofi Annan et de l'ICC et, étrangement, un texte du Group on Business in Society ne se retrouvant pas sous le Business Topic en question.
Cela nous amenait à l'intérieur de notre cible avec un total de près de 92 000 mots répartis au sein de 94 textes couvrant la période du 24 octobre 1996 à mai 2002.
• Forum économique mondial - World Economic Forum (WEF)
Le FEM est surtout reconnu comme lieu d'une réunion annuelle où la parole est donnée aux participants, principalement des représentants du gratin (économico-politique) mondial. Mais il est aussi, et de plus en plus, un groupe avec son propre discours. Nous avons donc cherché des textes de membres de l'organisation FEM en premier lieu en lien avec les Initiaves du FEM. De textes répondant à nos critères, il a été jugé qu'il y en avait 9 (trois de Global Corporate Citizenship, deux de Global Agenda Atelier, un de Global Corporate Governance, un de Agricultural Trade, un de Bridging Europe et un de Women Leaders), pour un total d'environ 27 000 mots. Nous avons exclu les textes hors catégories et thématiques (Global Health, Global Digital Divide), trop techniques (les Competitiveness Reports, l’Environmental Sustainability Index, « What is the Automotive Industry Doing about Climate Change? »), trop descriptifs (l'Executive Summary dans Women Leaders) et les études de cas.
Nous avons par la suite cherché des textes de membres du FEM dans d'autres rubriques de leur site. Quatre furent sélectionnés, trois tirés de rapports de la réunion annuelle à un de Klaus Schwab (2001), fondateur et Président du FEM, un de Claude Smadja (2001), alors Managing Director du FEM, et un signé par les deux (2000) – et une entrevue avec Klaus Schwab se trouvant dans la section Webcasts du Media Centre. Nous n'avons pas retenu de textes des rapports de réunions et de sommets régionaux, ni de textes des « invités » du FEM appelés à rédiger des « essais » en rapport avec une thématique d'une réunion annuelle donnée (voir surtout le « Annual Meeting 2002 Global Agenda Monitor »), ni de textes trop descriptifs (l’Institutional Brochure, les rapports annuels et les avant-propos de rapports de réunions annuelles). Nous ajoutions ainsi près de 4000 mots.
Nous sommes allés puiser les autres 70 000 mots du côté des résumés de sessions des réunions et des sommets du FEM. De tels résumés composent une grande partie aussi bien des communiqués de presse que des rapports de réunions et de sommets du FEM, mais nous avons jugé qu'il était préférable de les sélectionner à même l'ensemble de ceux-ci, soit dans le Knowledge Navigator du FEM. Cette base de données permet de retracer les résumés de sessions d'un événement (réunions et sommets) et des événements d'une région, des sessions auxquelles a contribué un participant, des sessions se rapportant à une industrie particulière ou de celles se rapportant à un thème particulier. Sous la catégorie Themes, nous avons choisi la sous-catégorie Global Issues comme étant la plus pertinente à notre recherche. Il y avait aussi les sous-catégories Arts and Culture, Business and Management, Economy, Environment, Humanities et Science, Medecine and Technology. Sous cette sous-catégorie, nous nous sommes d'abord penché sur la sous-sous-catégorie Globalization. Nous y avons collecté 72 textes répondant à nos critères, amenant notre total de mots à près de 76 000. Avec les sous-sous-catégories International/Regional Organizations (24 textes, environ 16 000 mots) et Non-governmental Organizations (Il y avait aussi les sous-sous-catégories Digital Divide, Human Rights, Peace and Security et Politics and Diplomacy) (10 textes, plus de 6000 mots), nous avons atteint notre cible : au total, environ 99 000 mots dans 119 textes couvrant la période entre le 28 janvier 1999 et juin 2002. Il est à noter que plusieurs textes dans la sous-catégorie Non-governmental Organizations avaient déjà été collectés à partir de Globalization et International/Regional Organizations, et plusieurs textes de cette dernière à partir de Globalization.

Liste des documents disponibles à la consultation et au téléchargement

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• Liste des documents textuels (à télécharger individuellement)
• Consulter et analyser en ligne les documents de ce projet dans SATO